Mentions légales

Mentions Légales – Sens 1789

1. Informations légales

Le site sens1789.fr est édité par :

Sens 1789
Association loi 1901
Numéro RNA : W123456789
Siège social : [Lieusaint]
Tél : 07 85 81 55 00
Email : contact@sens1789.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site sens1789.fr est [Diagne Sophie], en sa qualité de Président de l’association Sens 1789.

3. Hébergement

Le site sens1789.fr est hébergé par :
[OVH cloud]
[Adresse de l’hébergeur]
[Numéro de téléphone de l’hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de l’association Sens 1789 ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite sans autorisation préalable.

5. Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant.

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6. Cookies

Le site sens1789.fr utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies et comment les gérer, veuillez consulter notre Politique de Cookies.

7. Crédits

Conception et réalisation du site : Maison Aïssé
Création graphique : [Sophie A Diagne]

8. Liens hypertextes

Le site sens1789.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Sens 1789 ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis. Nous vous invitons donc à les consulter régulièrement.

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